Acupuncture : quel remboursement de la mutuelle ?

Séance d'acupunture

L'acupuncture séduit de plus en plus de Français pour soulager certaines douleurs ou problèmes de santé. Savez-vous que l'Assurance Maladie et votre complémentaire santé peuvent rembourser vos séances ? On fait le point.

En résumé

  • Une séance d’acupuncture peut être remboursée par l’Assurance Maladie si elle est réalisée par un médecin conventionné.
  • votre complémentaire santé, en fonction de votre contrat, peut prendre en charge une partie de vos séances d’acupuncture (réalisées par un médecin conventionné ou non).
  • La mutuelle API Santé vous permet de bénéficier d’un remboursement allant de 30 à 50 € par séance (dans la limite de 5 séances par an et par bénéficiaire).

Qu’est-ce que l’acupuncture ?

L’acupuncture est un pilier de la médecine traditionnelle chinoise. Son principe repose sur la circulation du Qi, une énergie vitale voyageant à travers des canaux invisibles appelés méridiens. Lorsqu’un blocage survient, des douleurs ou des troubles apparaissent. Pour y remédier, l’acupuncteur stimule des points précis du corps à l’aide de fines aiguilles stériles, laser ou ventouses, agissant ainsi comme un régulateur de flux.

Elle est aujourd’hui largement pratiquée en médecine moderne. D’après la fiche technique du site du gouvernement santé.gouv.fr, s’il y a peu d’études scientifiques sur l’acupuncture, son efficacité a été reconnue pour soulager de nombreux maux tels que les douleurs chroniques (lombalgies, migraines, arthrose) ainsi que les nausées et vomissements (grossesse, postopératoire ou chimiothérapie).

Le gouvernement précise que « l’acte d’acupuncture est considéré par la jurisprudence comme un acte médical. En conséquence, seuls les membres des professions médicales peuvent le pratiquer : médecin, chirurgien-dentiste pour les actes en lien avec la chirurgie dentaire et sage-femme pour les actes en lien avec l’obstétrique ».

Quel est le prix d’une séance d’acupuncture ?

Le prix des séances d’acupuncture varie en fonction du praticien. Il se situe généralement entre 30 et 100 €, voire au-delà selon la région et la notoriété du praticien.

Le remboursement par l’Assurance Maladie

L’acupuncture peut être en partie remboursée par l’Assurance Maladie car elle est reconnue comme acte médical, contrairement à certaines médecines douces.

Pour obtenir le remboursement d’une séance d’acupuncture par votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM), deux conditions sont nécessaires, elle doit :

  • être réalisée par un médecin conventionné ;
  • s’inscrire dans le parcours de soins coordonnés, c’est-à-dire que vous devez être orienté par votre médecin traitant (sauf s’il pratique lui-même l’acte).

Dans le cadre du parcours de soins coordonnés, l’Assurance Maladie rembourse généralement 70 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale. Cette base est de 30 € pour une consultation chez un médecin généraliste conventionné en métropole, secteur 1 ou secteur 2 adhérent à l’OPTAM. Elle peut être de 31,50 € pour une consultation chez un médecin spécialiste correspondant, sur orientation du médecin traitant.

Autres exemples d’actes d’acupuncture remboursés :

  • outre les médecins, les séances pratiquées par les sages-femmes acupunctrices peuvent être remboursées par la CPAM, particulièrement dans le cadre du suivi de grossesse ou de gynécologie, sans nécessiter d’orientation préalable par le médecin traitant. Pendant la grossesse, les séances d’acupuncture liées à la grossesse sont prises en charge à 70 % par la CPAM (et à 100 % à partir du 6e mois de grossesse). Hors grossesse : elles peuvent pratiquer des séances pour des motifs gynécologiques, également remboursées à 70 % sur la base du tarif de convention.
  • les actes d’acupuncture des dentistes pour les soins bucco-dentaires.

Le remboursement d’une séance d’acupuncture par la mutuelle

Un remboursement en complément de l’Assurance Maladie

Si vous êtes passé par un médecin conventionné dans le cadre du parcours de soin coordonnés, l’Assurance Maladie prend en charge 70 % du tarif de convention. Les 30 % restants, appelés « ticket modérateur », sont généralement couverts par votre complémentaire santé. Notez toutefois qu’une participation forfaitaire de 2 € reste à votre charge.

Si votre praticien facture au-delà du tarif de convention, votre complémentaire santé interviendra uniquement pour couvrir ces dépassements si votre contrat prévoit un taux de remboursement supérieur à 100 % de la base de remboursement (BRSS). Vérifiez alors si votre barème de garanties affiche 150 %, 200 % ou plus.

À noter

  • Si le médecin pratique des dépassements d’honoraires mais est adhérent à l’OPTAM, il est mieux remboursé par la Sécurité sociale et la mutuelle.
  • Pour les bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire (CSS), la séance d’acupuncture, si elle est pratiquée par un médecin de secteur 1 ou 2 sans dépassement autorisé, est prise en charge à 100 % sans avance de frais, à condition de respecter le parcours de soins coordonnés.

Remboursement par la mutuelle dans le cadre d’une prise en charge des médecines douces

Certains contrats de mutuelle santé proposent également une prise en charge des médecines douces dont l’acupuncture.

Selon votre contrat, cette prise en charge peut prendre deux formes.

  • Le forfait par séance : la mutuelle vous rembourse un montant fixe par consultation, dans la limite d’un certain nombre de séances par an.
  • Le forfait annuel global : vous disposez d’une enveloppe annuelle dédiée aux médecines douces (comprise par exemple entre 100 € et 250 €) que vous utilisez librement jusqu’à épuisement du montant.

Mutuelle API Santé : jusqu’à 50 € remboursés par séance

La mutuelle API Santé permet ainsi, dans le cadre de son Pack Confort, de bénéficier d’un remboursement de vos séances d’acupuncture allant de 30 à 50 € par séance (dans la limite de 5 séances par an et par bénéficiaire). Ces remboursements sont valables :

  • pour vous assuré ;
  • et pour vos ayants droit (conjoint et/ou enfants).

Cc type de soin est remboursé sur facture. Le remboursement s’effectue selon les règles habituelles applicables aux consultations médicales et dépend notamment du respect du parcours de soins coordonné.

Le Pack Confort offre également la possibilité d’obtenir des remboursements sur une dizaine d’autres médecines douces : ostéopathie, naturopathie, hypnose, etc.

Mutuelle API Santé : la prise en charge de certaines médecines douces dont l’acupuncture

Vous êtes à la recherche d’une mutuelle prenant en charge les médecines douces ? La complémentaire API Santé propose trois Packs Conforts en option, incluant notamment un remboursement jusqu’à 5 séances par an (acupuncture, ostéopathie, hypnose, sophrologie, etc.).